Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU
CARAMBELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4063695
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU de CARAMBELLE

Présentation de la marque FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAMBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAMBELLE domicilié(e) ZA LA HAUTE LIMOUGERE, 14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 474 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISELLE TOUT POUR VOS PLUS BEAUX GATEAU est expirée depuis le 27 janvier 2024.

CARAMBELLE a également déposé les autres marques suivantes : NEED'IT , GATEAUX Féeriques


CARAMBELLE, Société par actions simplifiée - ZA LA HAUTE LIMOUGERE, 14 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 487474918


INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 7 octobre 2015 - Concession de licence n°655578 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Colorants pour aliments ;

Boîtes en carton ou en papier ; adhésifs pour la papeterie, décalcomanies, autocollants (articles de papeterie) ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses, à savoir pinceaux et brosses pour la peinture et l'écriture ; encres, à savoir encres pour l'écriture et le dessin ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie ; revues (périodiques) dans le domaine de la préparation et la décoration de gâteaux et de confiseries ; livres de recettes dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de la pâtisserie et de la décoration culinaire ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications, dans le domaine de la préparation et la décoration de gâteaux et de confiseries ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), cartes de souhaits ; papier calque, calques, transparents (papeterie) ; matériaux à modeler, matériaux pour le modelage ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; étiquettes en papier ; papier d'emballage, papier d'emballage pour la nourriture, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; catalogues de vente par correspondance d'articles pour la préparation et la décoration de gâteaux et de confiseries ;

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verres (récipients) ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels (shakers) ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; pinceaux à pâtisserie ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie ; pochoirs pour décorer des gâteaux ; ensembles de boîtes alimentaires ; moules en papier pour la cuisson au four ; moules en papier pour chocolats et confiseries, moules en papier individuels pour cupcakes ; papier pour transfert alimentaire, frises décoratives alimentaires ; tapis à pâtisserie ;

Préparations faites de céréales, préparations pour gâteaux ; mélanges pour la pâtisserie ; mélanges pour gâteaux ; pâtisserie, biscuiterie et serie, miel, sirop de mélasse, sucreries, chocolat ; confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, condiments ; épices ; arômes alimentaires autres que les huiles essentielles ; vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille) ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; sucre candi à usage alimentaire, perles de sucre ; sucres décoratifs, décorations comestibles pour gâteaux, décorations sucrées pour gâteaux, décorations en chocolat pour gâteaux ; bonbons ; produits alimentaires à base de chocolat, édulcorants naturels, pain d'épice, fondants (confiserie), pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ; poudre d'amande ; pralines ; crème anglaise en poudre ; levure, poudre à lever ; glaces alimentaires, macarons (pâtisserie), maïs grillé et éclaté (pop-corn), tartes, tourtes, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire ; pâte à modeler alimentaire ; pâte à sucre ; feutres et sprays alimentaires ; tubes de glaçage ; coulis de fruits [sauces] ; coulis de caramel au beurre salé [sauces] ; glaçages ; glucose à usage culinaire ; feuilles de gélatine ; gousses de vanille, mélanges pour glaçages ; nappages à la guimauve ; nappages au chocolat ; sirops pour nappages ; vermicelles sucrés ; pâtes à tartiner au cacao, à la noix, à la pistache, au praliné.